PROCES-VERBAL CONSEIL D'ADMINISTRATION

Réunion du conseil d'administration du (date)

Le (date) à (heure), le conseil d'administration de l'association (nom) s'est réuni au siège de l'association (ou autre lieu) sur convocation (auteur de la convocation) effectuée par lettre (lettre recommandée) conformément à l'article X des statuts (du règlement intérieur).


(Dans une petite association, on peut indiquer les noms des personnes présentes, absentes, excusés.)

Il a été dressé une feuille de présence qui a été signée par tous les membres du conseil présent et les mandataires des membres représentés.

(nom et prénom) préside la séance en qualité de président de l'association. (nom, prénom) assure le secrétariat de la séance en qualité de secrétaire de l'association.

Si les statuts prévoient un quorum, il conviendra de préciser que celui-ci est rempli et que le conseil peut valablement délibérer.

Le président rappelle l'ordre du jour : XXXXXXXXX

Le président ouvre les débats avant de mettre au vote les différents points de l'ordre du jour.

Délibération X.

Après en avoir délibéré, cette délibération est adoptée à l'unanimité (à la majorité de..).

Délibération X.

etc.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à (heure).

Le (la) président(e) de séance

(nom et signature)

Le (la) secrétaire de séance

(nom et signature)

Les modèles proposés ici le sont à titre purement indicatif.
Ils doivent être adaptés à la situation particulière de chaque association.

A télécharger : Procès-verbal conseil d'administration (format .doc)

Rédaction : http://perso.numericable.fr/assoc1901

Source : www.lesitedesassociations.fr / www.lesitedesassociations.com

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