Assemblée générale

* Candidature à un poste d'administrateur

* Convocation à l'assemblée générale annuelle

* Feuille ou registre de présence

* Mandat

* Procès-verbal (AG dissolution)

* Procés-verbal (AG ordinaire)

CONSEIL D'ADMINISTRATION

* Convocation conseil d'administration

* Démission

* Feuille de présence conseil d'administration

* Pouvoir

* Procès-verbal

Finances

* Autorisation de loterie

* Budget prévisionnel

* Contrat de mécénat et de parrainage

* Demande de subvention (dossier unique)

* Note de frais

* Plan de trésorerie

* Recherche de partenaire

* Reçu au titre des dons

* Registre des donateurs

* Vente au déballage (déclaration préalable)

LES ADHERENTS

* Acceptation d'une adhésion

* Accusé réception d'une démission

* Appel de cotisations

* Autorisation de diffusion sur INTERNET

* Bulletion d'adhésion

* Droit d'accès aux informations détenues dans les fichiers

* Droit de rectification des informations

* Exclusion d'un membre

* Notification d'exclusion

* Opposition à cession des informations

* Radiation du fichier

* Rappel des cotisations

* Refus d'une adhésion

* Registre des adhérents

Locaux

* Autorisation d'hébergement

* Contrat de location

* Convention de sous-location

* Déclaration de l'acquisition ou de l'aliénation d'un immeuble

* Etat des lieux

OBLIGATIONS JURIDIQUES

* Autorisation de publication de photographies

* Autorisation de reproduction d'une oeuvre

* Demande d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public

* Demande d'autorisation d'organiser une manifestation sur la voie publique

* Extrait de procès-verbal

* Modification des statuts (courrier)

* Ouverture d'un débit de boisson temporaire

* Ouverture d'une buvette dans une enceinte sportive (dérogation)

* Registre spécial

Réglement intérieur

* Modèle de règlement intérieur (1)

* Modèle de règlement intérieur (2)

STATUTS

* Modèle de statuts

* Modèle de statuts (association d'utilité publique)

* Modèle de statuts pour les associations sportives demandant un agrément